Articles sélectionnés pour le thème : paris 1 droit social
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Université Panthéon-Sorbonne — Wikipédia
Times Higher Éducation[ modifier | modifier le code ]
Dans le palmarès de mai 2016 du Times Higher Education , l'université est parvenue à se maintenir dans ce classement international, en occupant le 91e-100e rang, à égalité avec l'Insead et l'Ecole polytechnique. Devancée par l'Ecole normale supérieure (ENS) et l'université Pierre et Marie Curie (UPMC), Paris 1 Panthéon-Sorbonne se...
Date: 2017-04-20 23:09:49
Site :
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Thèmes liés : paris 1 droit social
Jean-Pierre MIGNARD | Site de Jean-Pierre MIGNARD
Avocat au Barreau de Paris.
Maître de Conférences à Sciences Po Paris.
Docteur en droit pénal de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne.
Fondateur du cabinet Lysias (devenu Lysias Partners en 2006).
Parcours professionnel :
Avocat au barreau de Paris depuis 1974, Jean-Pierre Mignard est notamment spécialiste des questions de droit pénal des personnes et des affaires. Son domaine...
Site :
http://www.jpmignard.fr
Thèmes liés : cabinet avocat droit de l'environnement lyon / avocat droit de l'homme maroc / avocat droit de l'homme / avocat droit de l homme / avocat droit de l environnement
Droit comparé — Wikipédia
Étymologie[ modifier | modifier le code ]
Comparaison vient des mots latins cum (avec), et par (égal). La comparaison au sens étymologique peut donc être définie comme mettre ensemble de manière égale. Le droit comparé exige donc que les droits soient étudiés de la même manière, sans préjuger de la supériorité de l'un sur l'autre.
La comparaison est une méthode utilisée par la...
Date: 2017-04-17 11:15:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : avocat droit de l'homme geneve / avocat droit de l'homme / avocat droit de l homme / etude avocat droit international / avocat droit international prive de la famille
Prud'hommes (Conseil de - ) - Définition
PRUD'HOMMES (CONSEIL DE - ) DEFINITION
Définition de Prud'hommes (Conseil de - )
Le Conseil de Prud'hommes est une juridiction de l'ordre judiciaire qui à l'audience, est composée en nombre égal de prud'hommes salariés et de prud'hommes employeurs élus pour cinq ans. Ils ont reçu de la Loi la compétence pour d'une part, concilier et d'autre part, pour juger les conflits individuels du...
Site :
http://www.dictionnaire-juridique.com
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AVOCAT ALGERIE Maître Abdelghani BENAIRED, Algérie ...
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Site :
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Association d'avocats Berenboom
Sandrine est spécialiste en droit d'auteur et en droit des médias.
Membre du barreau de Bruxelles depuis 1999, elle rejoint l'équipe de l'avocat Alain Berenboom en 2000.
Auparavant, elle a travaillé à Paris comme consultante en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies pour différentes sociétés et experts internationaux.
Elle publie et intervient régulièrement...
Site :
http://www.berenboom.be
Thèmes liés : avocat droit d'auteur bruxelles / avocat specialise droit d'auteur lyon / avocat droit d'auteur montpellier / avocat droit d'auteur lyon / avocat droit d auteur
Rousseau, Jean-Jacques - DicoPo
Rousseau, Jean-Jacques
jeudi 20 décembre 2007 , par Blaise Bachofen
Rousseau est né à Genève en 1712 et mort en France, à Ermenonville, en 1778. Ayant quitté Genève dès l'âge de seize ans, au cours d'une fugue, il a ensuite vécu dans différents pays européens - parfois pourchassé par la justice en raison de sa critique des autorités, notamment théologiques -, mais il a passé la...
Date: 2017-04-22 02:59:58
Site :
http://www.dicopo.fr
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DUVIVIER ET ASSOCIES
La pluridisciplinarité de notre cabinet d'avocat (Droit des Sociétés, Droit et Gestion du Patrimoine,
Droit et contentieux Fiscal,Mandataire en transactions immobilières, Droit social, Droit judiciaire) au service et à l'écoute de plus de 1 500 sociétés
Le cabinet a été créé en 1956. Depuis sa reprise en 1987 par Me J.Duvivier, le cabinet s'est développé sous forme de croissance interne et externe. Le cabinet à l'origine comptait deux collaboratrices et suivait 40 sociétés sur un seul site (Tours).
Le Cabinet d'avocat DUVIVIER & Associés a plus de 30 ans...
Site :
http://duvivieretassocies.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit fiscal / cabinet d'avocat droit fiscal / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d avocat droit social / cabinet d avocat a tours
Avocat spécialisé en droit médical à Marseille - MONSIEUR ...
Contact
Avocat spécialiste hôpitaux à Marseille
Avocat spécialisé en droit de la santé et droit de la fonction publique à Marseille : Maître Renaud de Laubier
Avocat spécialisé en droit de la santé et droit de la fonction publique à Marseille, Maître Renaud de LAUBIER intervient essentiellement depuis 2007 aux côtés des professionnels de santé (praticiens hospitaliers,...
Site :
http://www.delaubieravocat.fr
Thèmes liés : avocat specialise droit public marseille / cabinet d'avocat marseille droit des affaires / avocat droit santa marseille / avocat specialise droit sante / avocat specialiste droit social marseille
Master 2 Droit social, parcours Droit des Ressources ...
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Année universitaire 2017/2018
Master 2 Droit social, parcours Droit des Ressources humaines et protection sociale
Domaine(s)
Formation accessible en formation continue
oui
Le descriptif du master se trouve sur le site de l'Université Paris-Saclay.
CANDIDATURE OBLIGATOIRE :
Tout candidat à cette formation doit obligatoirement candidater en ligne sur le site de l'Université Paris-Saclay.
DEMARCHES COMPLEMENTAIRES POUR LA FORMATION CONTINUE :
Qui relève de la formation continue ?
- Les adultes en reprise d'études : toute personne engagée ou...
Site :
http://www.uvsq.fr
Thèmes liés : formation continue en droit social / master 2 droit social / paris 2 droit social / universite master droit social / master droit social paris
PARTIALITE DU JUGE : ARTICLE 6-1 DE LA CONVENTION
ARTICLE 6-1 DE LA CONVENTION
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Article 6§1 en ses termes compatibles :
"Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement ( ) par un tribunal indépendant et impartial ( ) qui décidera soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée...
Date: 2017-03-14 11:02:38
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : avocat general cour d'appel / avocat cour d'appel de rouen / tarif avocat cour d'appel / l acte d avocat / avocat general cour d'assise
Elodie COHEN-MORVAN, avocat spécialiste en droit du ...
Contact
Elodie Cohen-Morvan
Avocat depuis 20 ans en droit du travail, j'ai collaboré avec plusieurs cabinets d'affaires à Paris (UGGC & Associés), en province (à Rennes au sein du cabinet CARCREFF) et une Fédération patronale (UIMM).
Titulaire d'un master 2 en droit du travail et de protection sociale et avocat spécialiste, j'ai...
Site :
http://www.cohen-morvan-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit du travail rennes / cabinet d'avocat droit des affaires rennes / cabinet d avocat paris droit des affaires / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail
Master EGESS : Économie et Gestion des Établissements ...
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Le MASTER EGESS (Économie et Gestion des Établissements Sanitaires et Sociaux) est un diplôme universitaire de troisième cycle proposé à la Faculté des Sciences Économiques de l'Université de Rennes 1 .
- accueillant des étudiants initiaux titulaires de maîtrises ou diplômes...
Site :
http://www.master-egess.fr
Thèmes liés : formation continue en droit social / formations droit social / universite master droit social / master droit social rennes / master droit social paris
Avocats en droit social – Paris - Parienté Avocats
Voir davantage
Les principes essentiels de la profession :
Ils guident le comportement de l'avocat en toutes circonstances. L'avocat exerce ses fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité, dans le respect des termes de son serment. Il respecte, en outre, dans cet exercice, les principes d'honneur, de loyauté, de désintéressement, de confraternité, de...
Site :
http://www.pariente-avocats.com
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Accueil
Parce que le droit social s'apprend, Chassany Watrelot & Associés offre des formations sur-mesure apportant des solutions opérationnelles et novatrices à tous les professionnels des ressources humaines.
IMPLANTATIONS
ACTUALITES
Chassany Watrelot & Associés, n°1 des cabinets d'avocats français spécialisés en droit du travail d'après le Legal 500 EMEA 2017 - Avril 2017
Dans son édition...
Site :
http://www.cwassocies.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / cabinet d'avocat droit du travail lyon / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail
Convention collective, Salaire : Avocats : personnel des ...
3 297,04
5,89
Il est rappelé que 13 mensualités doivent être payées en application de l'article 12, modifié par l'avenant n° 46 de la convention collective.
Indemnités de fin de carrière
Indemnité de fin de carrière (Nouvelle rédaction de l'article 14. - Abrogation des avenants n° 79, 89, 91 et 96)
En vigueur étendu
« Article 14
Par application des articles L. 1237-7 et L. 1237-9 du...
Site :
http://maconvention.fr
Thèmes liés : convention collective cabinet d'avocat licenciement / convention collective cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit du travail / convention collective cabinet d avocat / convention collective des personnel de cabinet d avocat
La Jurisprudence Est Elle Source De Droit ... - etudier.com
Jurisprudence source de droit
Dissertation : La jurisprudence est-elle source de droit ? On appelle source du... droit les règles et idées qui alimentent et font évoluer le droit. Il existe deux sortes de sources : Les sources dites extérieurs ou réelles, qui sont les idées issues des matières non-juridiques et qui pour autant ont une influence sur le droit, comme par exemple, la...
Site :
http://www.etudier.com
Thèmes liés : hierarchie source droit social / jurisprudence droit social / hierarchie source droit social europeen / source droit social europeen / droit social en france
La loi Pinel et les baux commerciaux La doctrine - Bruno ...
La loi Pinel et les baux commerciaux
31/07/2014 - Lu 50604 fois
Analyse de Danielle Lipman-W. Boccara & Macha Boccara-Baumer
La loi n°2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, dite « loi Pinel » constitue la plus importante réforme en matière de baux commerciaux depuis l'institution du plafonnement par le décret du 3 juillet...
Site :
http://www.brunoboccara-associes.com
Thèmes liés : l acte d avocat / conseiller en droit social applique a l'entreprise / offre cession cabinet d'avocat / acte d'avocat date certaine / cabinet d avocat droit public
La responsabilité des dirigeants sociaux en droit OHADA
Ainsi donc, la qualité du dirigeant importe peu. En effet, même si le législateur OHADA [3] ne vise que le dirigeant social logiquement désigné par les statuts [4] à cause de l'imprécision de son texte sur cet aspect, la jurisprudence notamment française retient comme nous l'avons dit une indifférence de la qualité de dirigeant de droit ou de fait [5] pour leur réserver le même sort....
Date: 2014-10-07 02:28:44
Site :
http://rnaji-rnaji.blogspot.com
Thèmes liés : responsabilite dirigeants social droit ohada / paris 1 droit social / dictionnaire juridique droit social / definition groupe droit social
FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR - avocat-rueff.com
Vous êtes ici : Accidents du travail / de trajet
Vous considérez que l'Accident du Travail dont vous avez été victime ou la Maladie Professionnelle que vous avez contractée sont dus à une faute de votre employeur, qui n'a pas respecté ses obligations en matière d'hygiène ou de sécurité.
Vous pouvez engager la procédure de Faute Inexcusable de l'Employeur dans un délai de 2 ans, à...
Site :
http://www.avocat-rueff.com
Thèmes liés : avocat cour d appel versailles / remboursement frais d avocat / frais d'avocat droit du travail / cabinet d avocat paris droit des affaires / grand cabinet d'avocat d'affaire paris
Avocat travail Lille, Cabinet avocat droit du travail ...
AVOCAT DROIT DU
TRAVAIL A LILLE
Le cabinet de Maître Domaniewicz est le partenaire des petites et moyennes entreprises, ainsi que des salariés, dans le domaine du droit du travail,ressources humaines et relations sociales. Le cabinet d'avocat est situé au coeur de Villeneuve d'Ascq près de Lille, à proximité des conseils de prud'hommes de Lille, Roubaix, Tourcoing et Lannoy.
Maître Eve Domaniewicz
4 rue Archimède 59650 Villeneuve d'Ascq
contact@edk-avocats.fr
Maître Eve DOMANIEWICZ vous propose une expertise confirmée
dans le droit du travail et les problèmes liés aux relations professionnelles .
Cabinet d'Avocat...
Site :
http://avocat-domaniewicz-lille.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit du travail lille / cabinet d'avocat specialise droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail
Salon de l'Education - Salon Educatec Educatice
jeudi 17 novembre 2016 - 09H30 à 10H20 - Salle 1
Mutualisation des achats: une aubaine pour les collectivités et les industriels
Face aux enjeux d'une diffusion réussie du numérique dans les établissements scolaires, des collectivités se mobilisent pour faciliter la procédure d'acquisition au travers de...
Face aux enjeux d'une diffusion réussie du numérique dans les établissements...
Site :
http://www.educatec-educatice.com
Thèmes liés : ecole d'avocat en france / avocat droit travail paris 17 / avocat droit social paris 17 / paris 1 droit social / droit commercial avocat paris
AIDE JURIDICTIONNELLE - FBLS.net
AIDE JURIDICTIONNELLE
Rédigée par Frédéric Fabre docteur en droit.
La circulaire du 7 janvier 2013 précise le calcul pour octroyer l'Aide Juridictionnelle. Il s'agit des ressources nettes imposables.
REMPLISSEZ VOTRE DEMANDE D'AIDE JURIDICTIONNELLE
La demande d'aide juridictionnelle doit être remplie sur un formulaire CERFA au format PDF
Conseil : Le Décret n° 2014-1502 du 12 décembre...
Date: 2017-03-01 08:14:56
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : aide juridictionnelle avocat refuse / trouver avocat aide juridictionnelle / avocat aide juridictionnelle / l acte d avocat / avocat general cour d'appel
Métier avocat : emploi, formation, salaire - jobintree.com
L'avocat est un professionnel libéral. Il exerce à titre individuel ou en tant qu'associé. Il peut aussi être collaborateur libéral d'un avocat ou d'une société d'avocats (un mode d'exercice dominant). Le salariat est très minoritaire dans la profession.
Spécialisation recommandée
Évoluant dans un secteur fortement concurrentiel, l'avocat a tout intérêt à se spécialiser : droit des...
Site :
http://www.jobintree.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / grand cabinet d'avocat d'affaire paris / travailler dans un cabinet d'avocat d'affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat paris droit des affaires
FO-CCI – Syndicat national Force Ouvrière du personnel des ...
que se posent les agents
Téléchargez la brochure (39 pages)
AG du personnel le 21 avril à la Bourse du Commerce
Nous sommes signataires d'un appel au
MAINTIEN DE TOUS LES POSTES.
Nous pensons que nous devons nous rassembler pour discuter de la situation
et des moyens pour bloquer ce plan de suppression de 315 postes.
NOUS APPELONS À UNE AG DU PERSONNEL
SUR LE SITE DE LA BOURSE DE...
Site :
http://www.fo-cci.org
Thèmes liés : droit social du travail / frais d'avocat droit du travail / formation juriste droit social par correspondance / formation diplomante juriste droit social / formation juriste droit social
avocat / avocate - Onisep
Fiche métier
avocat / avocate
Défendre les personnes et les entreprises engagées dans un procès, telle est la principale mission de l'avocat. Il joue aussi un rôle de conseiller pour régler les conflits avant qu'ils ne soient portés sur la scène judiciaire.
Niveau minimum d'accès : bac + 6
Statut(s) :...
Site :
http://www.onisep.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit fiscal / cabinet d'avocat contentieux des affaires paris / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / grand cabinet d'avocat d'affaire paris / travailler dans un cabinet d'avocat d'affaires
Droit de la presse, cabinet d'avocat à Paris près de ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la presse
Avocat droit de la presse Paris
Maître Pichon est Avocat en droit de la presse à Paris, il intervient en matière de conseil et de défense auprès des victimes d'infractions au droit de la presse telles que les diffamations ou les injures.
La loi du 29 juillet 1881 énonce le principe général de la liberté d'expression.
Elle est appliquée au...
Site :
http://www.avocat-pichon.com
Thèmes liés : avocat le droit de la presse / cabinet d avocat droit social / cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit penal paris / cabinet avocat droit public paris
Équipe & consultants en affaires publiques - M&M Conseil
Accueil
Équipe
Diplômé de HEC, Paul Boury crée en 1987 le cabinet de conseil en affaires publiques Boury & Associés, contribuant ainsi à développer la représentation d'intérêts en France par la méthode des réseaux et des clubs parlementaires. Soucieux de voir ce métier encore émergent se professionnaliser et adopter un code déontologique exigeant, il fonde en 1991, au côté...
Site :
http://www.mmconseil.com
Thèmes liés : cabinet d affaires publiques / cabinet d'affaires international / cabinet d affaires / master 2 droit social rennes / master 2 droit social
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
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Conscience et responsabilité
1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.
Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ?...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : l acte d avocat / acte d avocat code civil / responsabilite penale de l avocat / responsabilite professionnelle de l avocat / responsabilite de l avocat
L'Histoire et Activités des avocats - Barreau de Montpellier
Plan de Montpellier 1886
Le Bâton
Le bâton du Bâtonnier insigne de sa charge, en tant que chef de la confrérie des avocats, fut porté par les Bâtonniers jusqu'à la Révolution. Il était même placé dans la salle des pas perdus et le Bâtonnier s'inclinait en passant devant ce bâton qui symbolisait sa charge. Ce bâton a disparu dans les usages modernes mais réapparaît, sous forme de...
Site :
http://www.avocats-montpellier.com
Thèmes liés : conseil national de l'ordre des avocats paris / conseil de l'ordre avocat montpellier / faire de l'huile d'avocat / conseil de l'ordre avocat paris / maison de l'avocat