Articles sélectionnés pour le thème : avocat en droit des affaires
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Avocat : salaire, études, rôle, compétences – RegionsJob
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Fiche métier Avocat
Retrouvez sur la fiche métier avocat toutes les informations utiles sur ce travail : Salaire, études, formation, rôle, description du poste avocat, les qualités...
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http://www.regionsjob.com
Thèmes liés : centre de formation a la profession d'avocat / formation pour devenir avocat d'affaires / centre de formation a la profession d avocat / centre regional de formation professionnelle d avocat / formation pour travailler dans un cabinet d'avocat
Cabinet avocat Paris | La Tour International
La Tour International | Cabinet d'avocats
La Tour International est un cabinet d'avocats indépendant traitant de problématiques juridiques et fiscales en France et à l'étranger.
La Tour International est un cabinet d'avocats spécialisé en droit des affaires et fiscalité. Il intervient tant sur les...
Site :
http://www.latourinternational.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat d'affaires international paris / cabinet d'avocat fiscaliste international / cabinet avocat d'affaires international / cabinet d avocat international / cabinet d avocat a tours
Avocats en droit des affaires, propriété intellectuelle à ...
Au service de l'innovation
Pour protéger vos droits, vous défendre, atteindre vos objectifs et obtenir des conseils stratégiques adaptés à vos besoins.
Brouillette Légal est un cabinet d'avocats, d'agents de brevets et de marques de commerce qui vise les bâtisseurs d'entreprises et les innovateurs. La plupart de nos clients sont des entrepreneurs et un très grand nombre de ceux-ci opèrent des entreprises utilisant ou développant des technologies.
Nous sommes dédiés à la protection de vos droits, au succès de votre entreprise et à la réussite de vos projets d'affaires. Nous vous offrons des services juridiques à valeur...
Date: 2017-04-22 00:05:36
Site :
http://www.brouillette.ca
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle / cabinet d avocats d affaires
Honoraires, Avocat | Cession Entreprise
Honoraires avocat - GENERAL
Honoraires avocat par yves, Internaute. [...] J'ai repéré ma cible.Je pense etre suffisamment expérimenté pour mener à bien les négociations et trouver les financements adéquats. Je domine un peu moins bien mon sujet quand au formalisme juridique à respecter pour séviter des déboires futurs.Dans le cadre d'une opération de l'ordre de 3 millions d'euros,...
Site :
http://transmission.cession-entreprise.com
Thèmes liés : cabinet d avocat droit social / cession de cabinet d avocat / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d'avocat specialise droit du travail
EY Société d'avocats - Offre de services - EY - FT
Centre d'études juridiques et fiscales
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Pour soutenir la croissance de votre entreprise, vous devez relever de multiples défis : conquérir de nouveaux marchés, réussir la transformation de votre entreprise, aborder l'internationalisation de vos activités et améliorer la performance générale de votre organisation dans un contexte de mutation de l'économie (développement durable, révolution numérique, sécurité accrue, etc.).
Face à...
Date: 2015-08-28 04:50:38
Site :
http://www.ey-avocats.com
Thèmes liés : societe d'avocats / societe d avocats / cabinet d'avocat droit fiscal / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires
Avocat Paris 17e, Avocat droit bancaire Paris - Maître Duffay
Maître Véronique Duffay
Avocat à la Cour d'Appel de Paris,
Son Cabinet en droit des affaires est situé au 109, rue de Courcelles à Paris XVIIème.
Son Cabinet conseille, assiste et défend les intérêts des professionnels en matière financière, des commerçants, des professions libérales, des artisans, des particuliers et des sociétés...
Site :
http://www.avocat-duffay-paris.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat paris droit des affaires / cabinet avocat droit bancaire paris / cabinet avocat droit des affaires paris / avocat droit bancaire et financier paris / cabinet d'avocat contentieux des affaires paris
Avocats à la Cour: Me Georges Krieger, Senior Partner, Me ...
Me Sevinc GUVENCE
Avocat à la Cour
Me Sevinc GUVENCE est titulaire d'une maîtrise en droit des affaires ainsi que d'une maîtrise en droit privé général délivrées parl'Université de Reims (France), et d'un D.E.A. en droit social européen délivré par l'Université Robert Schuman de Strasbourg (France).
Elle a été admise au Barreau de Luxembourg en 2002.
Ses domaines de compétences...
Date: 2017-04-22 04:16:43
Site :
http://www.krieger-avocats.lu
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier strasbourg / avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / universite master droit social / licence professionnelle droit social et ressources humaines
Degache Christophe, avocat permis de construire à Lyon
Immobilier
Un avocat spécialisé droit de l'immobilier
Avocat à Lyon (6ème arrondissement ), spécialisé en droit immobilier et notamment sur l'expropriation pour cause d'utilité publique, le cabinet d'avocat Christophe Degache vous accueille et vous écoute sur rendez-vous uniquement.
Situé dans le prestigieux quartier de la Tête d'Or à Lyon, inscrit au Barreau de Lyon depuis 1992 et...
Site :
http://www.referencementavocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires lyon / avocat droit de l'immobilier lyon / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet avocat d'affaires lyon / cabinet d avocat lyon
Dictionnaire des mots-clés de la Justice
Abandon de famille
Délit (article 227.3 du code pénal) commis notamment lorsque :
o le père ou la mère ne remplit pas ses devoirs matériels ou moraux à l'égard de ses enfants pendant plus de 2 mois consécutifs ;
o une personne condamnée au paiement d'une pension alimentaire ne la verse pas...
Date: 2008-09-01 09:20:27
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : avocat general cour d'assise / avocat general cour d'appel / tarif avocat cour d'appel / l acte d avocat / frais d'avocat droit du travail
Avocat Aix en Provence | Cabinet d'avocats Mansuy (13)
Le Cabinet MANSUY
est un cabinet d'Avocats établi à Aix en Provence depuis plus de 40 ans ; il est également présent à Gardanne depuis 25 ans...
Date: 2014-05-02 14:29:01
Site :
http://www.cabinet-mansuy.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires aix en provence / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires
Parcours | Maître Kersual, avocate au Barreau de ROUEN (76)
Membre du Conseil de l'Ordre des Avocats au Barreau de Rouen de 1992 à 1995, en 1994, elle obtient deux certificats de spécialisation en Droit des Personnes et en Droit Economique puis en 2007, le Diplôme d'Etat de Médiatrice Familiale. Elle exerce au Centre de Médiation du Barreau de Rouen (CMB) régulièrement désigné par les Juges aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance...
Site :
http://kersual.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat specialise droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / centre de formation a la profession d'avocat / centre de formation a la profession d avocat
Maître Sandrine Pégand, portrait d'une avocate en droit pénal
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http://www.youtube.com
Thèmes liés : avocat droit penal des affaires / avocat droit penal / avocat droit de la communication / avocat en droit des affaires
Bienvenue-Avocat Fiscalité
Mais regroupez un comptable, un fiscaliste et un avocat qui ont l'habitude de travailler ensemble dans des dossiers fiscaux et vous aurez une équipe du tonnerre.
Avec ce trio, nous vous offrons aussi les services d'un notaire si vous avez besoin de vendre une propriété, créer une fiducie ou authentifier des documents.
Laissez nous être l'intermédiaire entre le Ministère du revenu...
Site :
http://avocat-fiscalite.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit fiscal / cabinet d avocat en droit fiscal / site web cabinet d'avocat / cabinet d'avocat fiscaliste / cabinet d avocat fiscaliste
SJOA - Avocats Associés | Les avocats membres du Cabinet
Présentation des membres du Cabinet
Nathalie Colin
Prestation de serment le 16/01/2002
Activités dominantes
Droit de la sécurité sociale.
Diplômes
Doctorat en Droit privé - Thèse sur « Les conventions et accords collectifs à l'épreuve du temps » sous la Direction du Professeur Françoise FAVENNEC-HERY publiée aux Editions...
Site :
http://www.sjoa-nantes.avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit du travail rennes / cabinet d'avocat droit des affaires rennes / cabinet avocat droit du travail rennes / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail
De Gaulle Fleurance & Associés : cooptation de deux ...
De Gaulle Fleurance & Associés : cooptation de deux nouveaux associés
Mardi 28 Février 2017 09:59 LE MONDE DU DROIT
La société d'avocats De Gaulle Fleurance & Associés annonce la cooptation de Jean-Baptiste Santelli et Danielle Smolders, en qualité d'associés.
Jean-Baptiste Santelli accompagne des établissements de crédit, des entreprises, des institutions financières internationales et des gouvernements. Il intervient principalement en matière bancaire et financière, dans le cadre d'opérations de crédits syndiqués, de financements structurés et de restructurations de dettes tant en France qu'à l'international. Il...
Date: 2017-04-22 07:23:36
Site :
http://www.lemondedudroit.fr
Thèmes liés : societe d'avocats de gaulle fleurance et associes / avocat droit des affaires paris / avocat d affaires paris / avocat droit international paris / avocat paris droit assurance
Sylvie Couzinet Avocat spécialisée en droit commercial à ...
Avocat à Montpellier
Cabinet groupé en bordure de la Place de la Comédie au coeur du centre historique de Montpellier
Serment de l'avocat
Je jure, comme Avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité
Spécialisée en Droit Commercial
0 1 2
Formation
Après des études de droit à la faculté de Montpellier, avec une orientation droit de...
Date: 2017-04-22 07:21:53
Site :
http://www.couzinet-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires montpellier / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / centre de formation a la profession d'avocat / centre de formation a la profession d avocat / cabinet d'avocat droit des affaires
Cabinet Gardetto Avocat à Monaco
Avocat Défenseur en
Principauté de Monaco
Le Cabinet Gardetto, cabinet d'avocat-défenseur, est situé dans la Principauté de Monaco et intervient dans les domaines du contentieux et du conseil.
Forts de notre expérience, nous vous proposons nos services dans les domaines du droit civil, du droit de l'immobilier, du droit commercial, du droit bancaire et financier, du droit social, du droit...
Date: 2017-04-22 04:05:24
Site :
http://www.avocat-gardetto-monaco.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social international / cabinet avocat d'affaires international / cabinet d avocat international / cabinet avocat droit international prive / cabinet d avocat droit social
Maître Eloïse Fournier - Avocate Dijon
Maîtrise en Droit des Affaires
DEA de Droit économique et des Affaires
CRFPA Paris II-Assas
Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat
Parcours professionnel
Eloïse FOURNIER a effectué ses études secondaires au Lycée Français de TURIN (ITALIE), puis ses études supérieures en France. Elle parle Italien couramment. Eloïse FOURNIER a exercé dans un premier temps la Profession...
Date: 2017-04-22 04:28:15
Site :
http://www.avocatsbonfilsdijon.com
Thèmes liés : cabinet d avocat paris droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat contentieux des affaires paris / cabinet avocat droit bancaire paris
Cabinet HALIMI, Avocats en droit de la Famille et droit ...
du Droit Pénal .
Notre seul objectif : défendre vos intérêts dans nos nombreux domaines de compétences.
Qu'il s'agisse de conseils préventifs ou d'un accompagnement personnalisé dans le cadre d'une procédure judiciaire, nous nous engageons à vous apporter des réponses intègres et honnêtes afin de vous permettre de prendre des décisions en toute confiance.
Très attachés...
Site :
http://www.jeanine-halimi.avocat.fr
Thèmes liés : avocat droit penal des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail
En procédure pénale le droit de se taire, oui, mais le ...
En procédure pénale le droit de se taire, oui, mais le droit de mentir (2) ?
Cet article a été mis en ligne une première fois en juillet 2015. Le Parlement travaillant actuellement sur un texte réformant certaines dispositions de procédure pénale ( cf. ici, article 12 ), et le projet prévoyant l'introduction du serment pour les personnes poursuivies pénalement, cet article est remis en...
Site :
http://www.huyette.net
Thèmes liés : devenir avocat droit de l'homme / avocat droit de l'homme / avocat droit de l homme / avocat droit d auteur / l acte d avocat
Avocat Nice Alexia Oliver cabinet d'avocats Nice
Tél. 04 93 01 32 94
Fax. 04 93 79 90 71
Contact Email
Le Cabinet Oliver vous souhaite la bienvenue sur son site Internet.
Le Cabinet d'avocats à Nice de Maître OLIVER intervient dans toute la France et plus particulièrement à Nice, Menton, Grasse, Draguignan, Toulon, Digne, Marseille, Aix-en-Provence ainsi qu'à Monaco.
Le Cabinet d'Avocats conseille les entreprises, les particuliers, syndicats et associations dans les domaines du droit suivants :
Pour les particuliers: Droit Social et droit du Travail (contrat de travail,...
Date: 2014-10-02 15:01:30
Site :
http://oliver-avocats-nice.com
Thèmes liés : cabinet d avocat nice / cabinet d'avocat droit des affaires aix en provence / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / site internet cabinet d'avocat
Bernard-Hertz-Béjot | Cabinet d’avocats d’affaires ...
Les avocats de la SCP Bernard-Hertz-Béjot ont des domaines d'activité spécialisés et l'organisation du Cabinet est suffisamment souple pour que chaque dossier puisse être confié à un spécialiste. Chaque client a toutefois toujours, s'il le désire, son interlocuteur privilégié dans le Cabinet.
La SCP Bernard-Hertz-Béjot entretient des liens avec une série de correspondants étrangers, dont certains des plus importants Cabinets d'avocats de la place, et peut ainsi faire bénéficier sa clientèle de conseils et de services de tout premier ordre dans les principales capitales et principaux...
Site :
http://www.bhbfrance.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d avocat paris droit des affaires / cabinet d'avocat contentieux des affaires paris / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires
Cabinet d'avocats d'immigration Américaine situé à Miami ...
Cabinet d'avocats spécialisés en droit d'immigration américaine
Notre cabinet d'avocats est spécialisé en droit d'immigration américaine. Nous représentons les hommes d'affaires, les investisseurs, les artistes, les athlètes professionnels et les docteurs spécialisés ainsi que les petites et moyennes entreprises ou entreprises publiques et les filiales américaines de...
Site :
http://www.cilsimmigration.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat specialise droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / avocat droit d immigration / cabinet d'avocat droit des affaires
Avocat - Petit Jean-Philippe à Juvisy sur Orge dans l'Essonne
Droit pénal , Droit du commerce, Droit de la consommation Maître Petit Jean-Philippe à Juvisy sur Orge
Maître Petit Jean-Philippe
au service de votre défense
Le cabinet d'avocat Petit Jean-Philippe vous accueille à Juvisy-sur-Orge, à quelques kilomètres d' Evry, dans le département de l' Essonne.
Maître Petit Jean-Philippe, ayant prêté serment en 1998,...
Date: 2017-04-22 01:34:44
Site :
http://www.avocat-petit.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat droit social / avocat droit penal des affaires / cabinets avocats droit social / avocat droit penal / cabinet d'avocat droit des affaires
Le Cabinet - Cabinet Papin Avocats - Angers
Contact
Le Cabinet Papin, Avocats
Fondé il y a plus de 40 ans par ses prédécesseurs, dirigé et animé depuis plus de 25 ans par Maître Philippe PAPIN , le Cabinet a bâti sa notoriété sur le droit immobilier , domaine dans lequel son expertise est reconnue au plan régional par les entreprises et les institutionnels pour lesquels il est amené à exercer son activité sur l'ensemble du territoire français.
Au fil des années, composé d'une équipe multidisciplinaire, le Cabinet PAPIN a élargi son activité afin de...
Site :
http://www.avocats-papin.fr
Thèmes liés : cabinet avocat papin angers / cabinet avocat droit public des affaires / cabinet avocat droit public angers / cabinet d'avocat bruxelles droit social / cabinet d avocat droit social
CDMF - Cabinet d'avocats à Grenoble - Affaires publiques ...
Précédent
LE CABINET
Que vous soyez un particulier, une entreprise ou un établissement public, votre objectif est de travailler avec des avocats qui comprennent vos enjeux et fournissent le service attendu au meilleur niveau de qualité.
Premier cabinet du barreau de Grenoble à avoir obtenu la certification ISO 9001, gage de qualité de son organisation, le cabinet CDMF Avocats, créé en...
Site :
http://www.cdmf-avocats.fr
Thèmes liés : travailler dans un cabinet d'avocat d'affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet avocat d'affaires international / cabinet d avocat en france / cabinet d avocat droit des affaires
Serge-Antoine TCHEKHOFF - FTPA Avocats
Italien
Associé fondateur du cabinet, Serge-Antoine Tchekhoff est membre du barreau de Paris depuis 1977.
Il a fondé le cabinet FTPA avec une certitude : celle que le conseil juridique s'appuie sur une vision stratégique globale des dossiers et une connaissance profonde des métiers de sa clientèle.
Il a su constituer autour de lui une équipe de professionnels aguerris dans tous les domaines du droit des affaires...
Site :
http://ftpa.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d avocat paris droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit public
Xavier de Roux — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Roux .
Xavier de Roux
Carrière professionnelle[ modifier | modifier le code ]
Avocat au barreau de Paris depuis 1962 , spécialiste du droit de la concurrence et de la consommation et en droit pénal des affaires, il a dirigé le bureau bruxellois du cabinet international d'avocats d'affaires Gide Loyrette Nouel , dont il est associé depuis 1968 .
Carrière politique[ modifier | modifier le code ]
Maire de sa commune de Chaniers ( Charente-Maritime ) depuis 1983 ,...
Date: 2017-04-17 10:10:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cabinet d'avocat d'affaires international paris / cabinet avocat d'affaires international / cabinet d avocat paris droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires
Cabinet d'avocats BES, SAUVAIGO & ASSOCIÉS
BES, SAUVAIGO & ASSOCIES est un cabinet d'avocats inscrit au Barreau de Lyon, spécialisé en droit des affaires.
Il offre aux entreprises et aux dirigeants une compétence reconnue en matière judiciaire dans tous les domaines du droit commercial, du droit social et du droit des entreprises en difficultés.
Pour le conseil juridique, en droit des sociétés, fiscal et social, le cabinet est...
Site :
http://www.bessauvaigo-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social lyon / cabinet d'avocat droit des affaires lyon / cabinet d avocat droit social / cabinet d'avocat droit fiscal lyon / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires
Le cabinet Bollet à Marseille - Sociétés marseille ...
Les membres du cabinet sont par ailleurs des acteurs du monde juridique : responsabilités au sein du Conseil de l'Ordre des avocats de Marseille, participations aux enseignements dispensés par l'Institut de Droit des Affaires, l'Ecole des Avocats, interventions régulières dans des colloques, etc.
Le cabinet a placé le conseil au coeur de ses préoccupations.
Alors que l'accès généralisé...
Site :
http://www.scpbollet.fr
Thèmes liés : conseil de l'ordre marseille avocat / conseil de l ordre avocat / cabinet d'avocat marseille droit des affaires / formation continue de l'avocat / cabinet avocat d'affaires marseille
Licence de droit, cours de droit des affaires - Cours-univ.fr
Cours de licence de droit :
droit des affaires
Le cours est divisé en plusieurs parties, vous êtes dans la partie 4/6. Le menu est ici : Cours de droit des affaires . Partager ce cours :
Titre 1 : les acteurs de la vie des affaires
Il existe deux types d'acteurs : les commerçants (sujet classique du droit des affaires) et des professionnels (non commerçants).
Section 1 : les commerçants
Les...
Date: 2016-03-16 19:07:27
Site :
http://www.cours-univ.fr
Thèmes liés : acte d avocat code civil / l acte d avocat / acte d'avocat date certaine / conseiller en droit social applique a l'entreprise / acte d'avocat definition
Le divorce à l’amiable : comment ça marche ? - Elle
> Les enquêtes
Le divorce à l'amiable : comment ça marche ?
Le divorce à l'amiable ou divorce par consentement mutuel est le plus rapide et le plus pratiqué des divorces existant en droit français. Selon une étude du ministère de la Justice, il représentait 52,5 % des divorces prononcés en 2009. Et pour cause, le divorce à l'amiable est le seul type de divorce où les époux règlent...
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Thèmes liés : devis + avocat + divorce + consentement mutuel / procedure de divorce en france consentement mutuel / honoraires avocats divorce consentement mutuel / loi divorce par consentement mutuel / divorce par consentement mutuel
Cabinet AD Avocat à Carcassonne
Le cabinet AD Avocat à Carcassonne
Maître Denarnaud est avocat au barreau de Carcassonne et exerce son activité d'avocat dans l'Aude.
AD AVOCAT est un cabinet d'avocat à Carcassonne qui accompagne les entreprises, leurs dirigeants ainsi que les particuliers dans tous les domaines du droit.
Maître Denarnaud conseille et représente les particuliers...
Date: 2017-04-22 04:23:29
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http://www.ad-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet avocat carcassonne / cabinet d avocat droit social / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d avocat fidal
clavel-avocat-fiscaliste.fr - CABINET JEAN-REGIS CLAVEL ...
Tél : 03 89 56 10 71
Fax : 03 69 63 81 85
Après 15 années passées au sein de la Direction Générale des Finances Publiques comme inspecteur des impôts en charge des vérifications de comptabilité des entreprises, Jean-Régis CLAVEL a créé son...
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Isabelle Copé : la soeur de Jean-François Copé, avocate de ...
Les liens avec l'affaire sont loin d'être établis. Mais l'avocate de Patricia Cahuzac, Isabelle Copé, n'est autre que la soeur de Jean-François Copé. Et elle a déjà été soupçonnée d'avoir eu... un compte en Suisse !
[Mis à jour le 10 avril 2013 à 16h28] Quel que soit l'angle par lequel on aborde l'affaire Cahuzac , elle nous amène à chaque fois vers des détails assez...
Date: 2017-04-22 03:17:45
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Devenir avocat : formation, rôle, compétences et domaines d ...
12 avril 2017
Beaucoup de métiers sont très intéressants et demandent beaucoup d'années d'études. Devenir avocat fait partie de la liste. Quelles sont les études à suivre ? Comment se ...
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Berton & Associés - Cabinet d'avocats franco-allemands
Cabinet d'avocats franco-allemand est spécialisé dans les relations juridiques entre la France et l'Allemagne
Nous sommes un cabinet d'avocats implanté en France et en Allemagne spécialisé dans les relations franco-allemandes.
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Ces chômeurs qui veulent attaquer Pôle emploi en justice
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06h30, le 27 novembre 2014, modifié à 18h50, le 27 novembre 2014
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Les chiffres du chômage du mois d'octobre sont publiés jeudi. Europe1 s'est intéressée à une tendance nouvelle : la judiciarisation des conflits.@ MAXPPP
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ENQUÊTE - De plus en plus de chômeurs sont tentés de saisir la justice mais se heurtent à...
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Thomas Baudry, avocat Cherbourg (33 rue de l'Alma, 50100 ...
Thomas BAUDRY, avocat à Cherbourg, ancien bâtonnier, a prêté serment en 2000 après avoir obtenu un DEA en droit privé et un DESS en droit des affaires/DJCE (mention de spécialisation en droit des entreprises),...
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
I. AVANT-PROPOS
1. L'exemption de TVA relative aux avocats prévue par l'article 44, § 1er, 1° (ancien), du Code de la TVA a été abrogée, à la date du 1er janvier 2014, par l'article 60 de la loi du 30 juillet 2013 portant des dispositions diverses (MB, 1er août 2013, 2ème édition, page 48270).
Par conséquent, les avocats sont tenus, à partir de la date...
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Fiscaliste, un métier plein d'avenir qui requiert de la rigueur, de l'organisation et de parfaites connaissances juridiques et fiscales
Dans leur grande majorité, les fiscalistes affichent un niveau d'études équivalent à un bac + 5 voire + 7 à travers des masters ou des doctorats
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Lettre pour refuser l'avocat commis d'office
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Modèle de lettre pour contester la désignation d'un avocat commis d'office
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Par principe le choix de son avocat est libre. Toutefois lors d'un procès où la représentation d'un avocat est obligatoire, ce dernier...
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Fraude fiscale, délits fiscaux et sanctions - Contrôle ...
Fraude fiscale, délits fiscaux et sanctions
Par Jean MARTIN, Consultant et Ancien Inspecteur des Impôts | Mis à jour le 10/12/2015 | Publié le 03/02/2011
SOMMAIRE
Conclusion
Fraude fiscale, le terme fait peur ! Même au chef d'entreprise le plus endurci ! Il est vrai que la situation devient particulièrement critique à gérer pour le contribuable, simple particulier, responsable...
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http://www.avocats-picovschi.com
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fraisetdepens
- Présentation
A propos des dépens... par Christiane JOULAIN, ancien greffier et vérificateur des frais et dépens des procès civils du Tribunal de Grande Instance de GRASSE ; Expérience acquise durant 17 années d'exercice à ce service et consultation régulière de textes réglementaires et de jurisprudence en relation avec la procédure d'exécution.
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Date: 2017-03-13 17:52:59
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