Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit rural
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Avocat droit rural à Eybens près de Grenoble en Isère
Avocat en droit rural à Grenoble dans l'Is�?re
Le droit rural n'est pas seulement le droit des agriculteurs, il...
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http://www.peronnard-perrot-avocat.com
Thèmes liés : avocat droit rural / droit avocat
Avocat - Droit rural - Allo-Avocats
Avocat - Droit rural
Sa complexité et l'implication de nombreuses branches du droit dans son traitement ont toujours fait du droit rural un domaine juridique un peu particulier. En effet, jusqu'au XXe siècle, la définition du droit rural était encore très floue et sujette à de nombreuses controverses. Certains spécialistes préfèrent utiliser le nom de droit agraire, d'autres parlent de droit agricole....
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http://www.allo-avocats.fr
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Avocats en droit rural | Top Avocats
Les avocats spécialisés en droit rural
Définition d'un avocat en droit rural
L'avocat en droit rural, signifie qu'il exerce dans le milieu de l'agriculture :
Les terres agricoles;
Les facteurs de production (capital, eau, hommes);
La commercialisation des produits agricoles.
L'avocat en droit rural traite les affaires d'un espace rural et d'un type d'activité qui sont les activités agricoles, pour défendre les agriculteurs, les employés, le droit rural est comme un mélange de droit des sociétés, de droit de l'environnement et de droit social, il a été créé pour...
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http://topavocats.com
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Avocat Toulouse, specialiste en divorce, droit rural ...
Bienvenue
Avocat Toulouse, specialiste en divorce, droit rural, droit de la famille, fermage et baux ruraux
Marie Auriach, Avocat au Barreau de Toulouse, a prêté serment le 18 décembre 1972 ce qui lui donne une expérience professionnelle d'avocat de plus de trente cinq ...
Site :
http://www.avocat-divorce-toulouse.com
Thèmes liés : avocat specialiste en droit de la famille / avocat specialise droit famille toulouse / avocat toulouse droit de la famille / avocat droit rural / avocat specialise droit famille
agriculture | Marie-Odile Goefft – Avocat
Le bail rural, une notion large !
La notion de « bail » rural est largement utilisée. Mais que recouvre-t-il exactement ?
Publié le 12 avril 2013 dans Droit rural | Mots-clefs agriculture , bail à ferme , bail rural , bailleur , contrat , droit rural , fermage , fermier , tribunal paritaire des baux ruraux
Procédures collectives et transmissibilité des contrats - le cas particulier du bail rural
En cas de cession à un repreneur dans le cadre d'une liquidation judiciaire, quels contrats conclus par le débiteur lui seront...
Site :
http://www.goefft-avocat.fr
Thèmes liés : avocat droit rural / liquidation judiciaire droit debiteurs avocat
Cabinet d'avocat spécialisé en droit rural droit ...
le Conseil d'Etat (en certaine matière).
Orale : de 120 à 250 euros HT.
Ecrite : sur devis.
DEFENSE
Toutes les prestations de défense peuvent faire l'objet d'une convention d'honoraires adaptée à chaque cas et mise au point en accord avec le client.
Jean Debeaurain
Associé du Cabinet Debeaurain & Associés, Jean Debeaurain est avocat inscrit au barreau d'Aix-en-Provence depuis...
Site :
http://www.cabinet-debeaurain.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires aix en provence / cabinet avocat droit social aix en provence / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat marseille droit des affaires
Cabinet d’avocats Marianne DEVAUX et Guillaume GUILLUY
cabinet d'avocats Marianne DEVAUX Dunkerque
La SELARL Marianne DEVAUX , Guillaume GUILLUY, Dunkerque, est un cabinet d'avocats qui traite de tous contentieux relatifs au Droit Immobilier, Droit de la Construction,Urbanisme et Droit Rural tant dans le cadre du Droit des Affaires que dans les rapports entre entreprises, particuliers, avec une Copropriété ou encore avec l'Etat ou une Collectivité Territoriale.
Marchés de travaux Privés ou Publics Contrats de Construction de Maisons Individuelles Vente d'Immeubles neufs ou anciens, nus ou construits
Vices de constructions Vices cachés lors d'une vente d'immeuble Malfaçons et Désordres affectant...
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http://www.marianne-devaux-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat paris droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat contentieux des affaires paris
L'avocat allemand - berton-associes.fr
droit de la famille (Familienrecht)
droit pénal (Strafrecht)
droit des procédures collectives (Insolvenzrecht)
droit des assurances (Versicherungsrecht)
droit de la santé (Medizinrecht)
baux et propriété immobilière (Miet- und Wohnungseigentumsrecht)
droit de la circulation routière (Verkehrsrecht)
droit de la construction (Bau- und Architektenrecht)
droit des successions (Erbrecht)
droit...
Site :
http://www.berton-associes.fr
Thèmes liés : avocat franco allemand droit famille / secret professionnel de l avocat / avocat affaire francais allemand / avocat francais allemand / avocat droit propriete intellectuelle
Avocat droit rural Beauvais - avocat divorce Oise (60 ...
Cabinet d'avocat à Beauvais, Oise (60)
Le Cabinet DAGOIS-GERNEZ MARDYLA et BULARD est né de l'association entre 3 avocats :
Maître Marie-Christine DAGOIS-GERNEZ et Maître Caroline PELOUSE-LABURTHE se sont associées en 1993.
Maître Emilie MARDYLA , est associée depuis le 1er janvier 2012.
Maître Valérie BULARD succédant à Maître Caroline PELOUSE-LABURTHE, s'est associée le 1er janvier 2013.
Maître Marie-Christine...
Site :
http://www.dg-pl-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d avocat parisien / cabinet d'avocat a rouen / cabinet d avocat a rouen / cabinet d avocat amiens / cabinet d avocat
AGRICULTURE - EXPROPRIATION - lmca-avocats.com
Activités de santé
AGRICULTURE - EXPROPRIATION - URBANISME - PATRIMOINE FONCIER
Le pôle d'activité Agriculture - patrimoine foncier - expropriation - urbanisme constitue une spécialité du cabinet développée depuis de très nombreuses années.
Les prestations du cabinet dans ce secteur sont extrêmement diverses, et répondent aux besoins d'une large palette de clients : sociétés institutionnelles et/ou privées, personnes privées disposant d'un patrimoine foncier (propriétaires privés ruraux), exploitations agricoles, entreprises agro-alimentaires.
Grâce au regroupement de ses...
Date: 2017-04-22 05:17:56
Site :
http://www.lmca-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit rural / association nationale des avocats specialistes en droit des personnes
Le barreau - Barreau de Grasse - avocats-grasse.com
Lancer un projet en anticipant tout risque, réaliser un montage juridique
Rédiger vos contrats, régler vos litiges commerciaux et sociaux
Protéger efficacement vos brevets et vos marques
TRAVAIL
Etre informé de vos droits
Contester un licenciement
Acheter, vendre, louer, rénover ou construire un bien immobilier
Etre assisté dans ces projet
Faire respecter vos droits de propriétaire...
Site :
http://www.avocats-grasse.com
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit fiscal
Selarl, Walter et Garance à Tours en Indre-et-Loire (37)
Au service des particuliers et des
professionnels pour les défendre
Le cabinet Selarl, Walter et Garance, implanté dans la commune de Tours dans le département de l'Indre-et-Loire (37), défend vos droits.
Vos avocats interviennent dans divers domaines d'activité tels que le droit des personnes, le droit rural, le droit de l'environnement et le...
Date: 2017-04-22 04:11:28
Site :
http://www.glbs-avocats-associes.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat droit social / cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / avocat droit de l environnement
Maître Nelly Leroux-Bostyn Avocat à Evreux (27)
Les priorités du cabinet : une
écoute et une défense personnalisée
Situé à Évreux, le cabinet Leroux-Bostyn Nelly est spécialisé en droit rural et plus généralement l'ensemble des contentieux susceptibles de concerner les agriculteurs.
Nous pratiquons le...
Date: 2017-04-22 01:39:09
Site :
http://www.leroux-bostyn-avocat-evreux.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat droit social / cabinet d'avocat specialise droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / juriste en cabinet d avocat / cabinet d'avocat droit du travail
Avocat à Clermont-ferrand
- Droit de la circulation routière.
- Droit commercial des affaires et de la concurrence.
- Droit rural.
- Droit des garanties, des sûretés et des mesures d'exécution.
- Droit du crédit et de la consommation.
Droit administratif :
- Droit des étrangers et de la nationalité.
- Droit de la fonction publique
Guillaume Beaugy
Avocat à Clermont-ferrand, titulaire d'un master de droit des affaires et d'un master professionnel de droit social
J'ai prêté serment comme avocat en 2008.
« Je...
Site :
http://www.cabinet-beaugy-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / conseil avocat droit travail clermont ferrand / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail
Avocat Bordeaux › Eric Agostini et Associés
"Une cause juste a besoin d'être défendue pour espérer être reconnue."
Avocat à Bordeaux : Eric Agostini et Associés
Notre cabinet d'avocat à Bordeaux est en mesure de vous conseiller...
Site :
http://www.avocat-agostini.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / avocat droit international prive bordeaux / cabinet avocat d'affaires bordeaux / cabinet d avocat bordeaux / cabinet avocat droit international bordeaux
Cabinet Avocat Gregoire: Présentation
Bail à ferme
Créé en 1946 par Yves RANSCELOT, le cabinet est géré et dirigé par Etienne GREGOIRE depuis 1988.
En 2002, Jean-Marie DISCRY a intégré le cabinet.
Ce cabinet d'Avocats traite tous...
Site :
http://www.gregoire-avocat.be
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / cabinet avocat droit immobilier / avocat specialise droit immobilier / cabinet d avocat
Droit agricole, avocat contentieux, conseil droit ...
Avocat en droit agricole et foncier à Paris
Vous êtes ici : Accueil > Droit agricole et foncier
Le Cabinet T&T s'engage depuis de très nombreuses années dans les nombreux domaines de la filière agricole.
Le Cabinet T&T rédige les actes encadrant l'activité agricole, et plus particulièrement :
Les statuts de société : GAEC, SCEA, EARL, GFA, GFR, SARL agricole.
Les contrats d'exploitation...
Site :
http://www.cabinet-tonin.com
Thèmes liés : avocat conseil droit du travail / avocat conseil droit / avocat droit penal international paris / cabinet avocat droit administratif paris / cabinet avocat droit penal paris
Emploi : Juriste droit social à Orléans — 477 offre d ...
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C'est...
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Thèmes liés : juriste en droit social offre d'emploi / offre d'emploi avocat droit des societes / offre d'emploi avocat droit social / offre d emploi juriste droit social / offre d emploi droit social
Cabinet d'avocats Rouen - SCP Silie-Verilhac et Associés
La SCP Silie-Verilhac et Associés est un cabinet d'avocats situé à Rouen, près du Palais de Justice, ainsi qu'à Yvetot, dans le département de la Seine-Maritime (76), près des villes du Havre, Elbeuf, Barentin et Evreux.
Depuis 1981, ce sont 4 avocats associés : Maître Jean-Paul SILIE, Maître Emmanuel VERILHAC,...
Date: 2017-04-22 06:46:19
Site :
http://www.avocats-silieverilhac-rouen-yvetot.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat droit social / cabinet d'avocat d'affaires rouen / cabinet d'avocat a rouen / cabinet d avocat a rouen / cabinet d'avocat recherche secretaire
Avocat Amiens : divorce, garde, pension alimentaire - Accueil
Droit de la Famille
Maître Olivier DEBOURGE intervient plus particulièrement dans le domaine du droit de la Famille (divorce, séparation et conséquences pour les enfants : résidence, droits de visite et d'hébergement, part contributive aux frais d'entretien et d'éducation des enfants, procédure d'assistance éducative,...
Site :
http://www.avocat-amiens-debourge.fr
Thèmes liés : avocat droit travail penal divorce / frais d'avocat droit du travail / frais d'avocat pension alimentaire / frais d'avocat pour un divorce / frais d avocat pour un divorce
Cabinet d'avocats Syn Avocats à Dijon et Beaune (21) en ...
4 Rue Jeanne Barret, Parc Valmy
21000 DIJON
11 Avenue du 08 septembre 1944
21200 BEAUNE
03 80 60 93 40
Fax
03 80 60 93 50
secretariat@syn-avocats.com
Le cabinet Syn.avocats
Syn Avocats, Selarl inscrite au Barreau de Dijon, vous apporte conseil et défense de manière optimale dans les domaines suivants : droit...
Site :
http://syn-avocats.com
Thèmes liés : droit social du travail / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d avocat droit social / cabinet avocat droit du travail
Association d'avocats - Conseils juridiques - Charleroi ...
Le cabinet
L'association d'avocats BOUDELET-GEORGE-STACHE, émanation de l'association BOUDELET-DEFECHEREUX-GEORGE est un cabinet généraliste installé à Jumet (Charleroi) depuis 2002.
Le cabinet est composé de 3 avocats associés : Maîtres Philippe GEORGE, Déborah STACHE et Christian BOUDELET, Maître Jean-Philippe DEFECHEREUX ayant quitté le barreau pour le notariat en juillet...
Site :
http://www.bdg-avocats.be
Thèmes liés : association des avocats conseils d entreprise / avocat droit civil et familial / avocat droit civil / cabinet d'avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail
Nos équipes | Jurica Cabinet d'avocats d'affaires Poitiers ...
Christiane BILLOUIN, avocat au sein du bureau de Saint-Benoit (Poitiers) est spécialisée en droit des sociétés, droit commercial des affaires et de la concurrence. Elle intervient en conseil tant pour les entreprises commerciales et artisanales que pour les professionnels libéraux de santé ainsi que des professions réglementées. Elle accompagne les entreprises et ses dirigeants à tous...
Site :
http://www.jurica.fr
Thèmes liés : dea droit social bordeaux / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires
Competences - Avocat Grenoble - Droit immobilier grenoble ...
Competences
HISTORIQUE
Jeunes avocats collaborateurs, Christophe Lachat et Gilles Mouronvalle se sont associés en 1996 avec Maître Louis LACHAT, ancien avoué, devenu avocat spécialisé en droit de l'immobilier et des mesures d'exécution.
Tout en développant sa propre clientèle, ce cabinet va devenir le successeur de plusieurs cabinets :
Maître CANIN, spécialisé en droit...
Date: 2017-04-22 02:22:44
Site :
http://lachat-mouronvalle-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat specialise droit immobilier / avocat droit immobilier grenoble / avocat specialise droit public
Editions Législatives | Entreprise agricole
Jean-Jacques BARBIERI, professeur à l'université Toulouse I
Michel BAYARD, expert-comptable honoraire
Hubert BOSSE-PLATIÈRE, professeur à la faculté de droit de l'université de Dijon
Dominique BOUVIER, responsable du service entreprise agricole à l'APCA
Denis BRELET, avocat au barreau de Paris
Delphine BRETON, avocate au barreau d'Angers, Cabinet Loiseau
Henri-Pierre BROSSARD, docteur en...
Site :
http://www.editions-legislatives.fr
Thèmes liés : conseiller en droit social applique a l'entreprise / l acte d avocat / avocat juriste d entreprise / association des avocats conseils d entreprise / avocat conseil d entreprise
Avocat droit environnement Marseille, droit ...
Accueil » Droit de l'environnement
Avocat droit de l'environnement international
Maître Treves , Avocat au Barreau de Marseille, détient des dossiers d'envergures internationales. Il intervient par exemple dans le cadre du respect des terres contre la pollution ou encore dans les intérêts d'arboriculteurs concernés par la protection du biotope en Camargue. Il a également défendu des...
Site :
http://www.avocat-treves.com
Thèmes liés : avocat droit de l environnement / avocat droit de l'homme marseille / avocat droit environnement marseille / devenir avocat droit de l'homme / avocat droit de l'homme
Accueil - Le Cedre Avocat Conseil
Paiement
Fondé par Maître Claudine BLANDEL BEJERMI, LE CEDRE AVOCAT CONSEIL est un cabinet d'avocats situé à Pontchâteau (44 160) en Loire Atlantique, au croisement des axes Vannes - Nantes et Rennes - Saint- Nazaire.
Les avocats du cabinet vous conseillent et vous représentent dans de nombreux domaines du droit tels que le droit de la famille, le droit pénal, le droit commercial, le droit...
Date: 2017-04-22 04:20:24
Site :
http://lecedre-avocat-conseil.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social international / cabinet d'avocat droit social nantes / cabinet d avocat international / cabinet d avocat droit social / cabinet d'avocat nantes
Avocat agent immobilier - mlg-avocats.com
L'avocat en droit immobilier joue un rôle important auprès des professionnels de l'immobilier, tels que promoteurs, agents immobiliers, syndics, etc.
Il est avant tout un facilitateur de l'opération immobilière
A ce titre, il favorise la valorisation foncière, en procédant notamment à :
un audit sur les droits à construire (permis de construire, ...)
un audit sur les risques contentieux de l'opération (problèmes de voisinage, ...)
un audit sur les aménagements à réaliser (accès, dépollution des sols, ...)
Il peut également rédiger et/ou participer à la rédaction d'actes tels que :
vente de fonds...
Site :
http://www.mlg-avocats.com
Thèmes liés : avocat droit de l'immobilier / avocat droit de l immobilier / avocat specialise dans l'immobilier / avocat specialise dans l immobilier / avocat pour l'immobilier
Cabinet d'Avocats DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST
Intranet
Cabinet d'avocats à Reims, Châlons-en-Champagne et Nancy
Notre Cabinet d'avocats, à la convergence de la tradition et de la modernité, met ses compétences au service de la clientèle, à la fois les particuliers, les entreprises, et l'ensemble des acteurs publics.
Tradition tout d'abord d'un cabinet créé par le Bâtonnier Emile DEVARENNE en 1937 et qui reste attaché à une qualité de relation avec la clientèle et un traitement des dossiers dans le respect de la déontologie.
Modernité d'un cabinet qui s'est développé dans le Grand-Est, avec ses quatre sites à Châlons-en-Champagne, Reims, Nancy et Strasbourg,...
Date: 2017-04-22 01:36:23
Site :
http://www.devarenne-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d avocat droit public / cabinet d avocat droit social / grand cabinet d avocat / site internet cabinet d'avocat / site cabinet d'avocat
Avocats - SELARL Cabinet Loiseau et Associés à Angers
Nous contacter
Le Cabinet LOISEAU & Associés a été fondé en 1986 à Angers par Maître Henri LOISEAU, alors âgé de 42 ans, et fort d'une expérience de plusieurs années comme chef de service juridique d'une organisation syndicale agricole; pour satisfaire aux besoins d'une clientèle personnelle de particuliers et...
Date: 2017-04-22 06:56:55
Site :
http://www.cabinet-loiseau-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet loiseau avocat angers / cabinet d avocat angers / cabinet avocat angers / secretaire dans un cabinet d avocat / collaboration cabinet d'avocat
Droit immobilier Montpellier, Nime ... - ELEOM Avocats
Ventes immobilières
Droit immobilier, construction, baux, copropriété et urbanisme
Particulier, entreprise ou personne publique, nul n'échappe aux problèmes posés par la gestion du parc immobilier, qu'il s'agisse de la constituer, de le louer ou de le céder.
Eleom avocats dispose, tout particulièrement dans les domaines complémentaires de la construction et de l'urbanisme, d'une...
Date: 2017-04-22 02:10:22
Site :
http://www.eleom-avocats.com
Thèmes liés : avocat general cour d'appel / avocat specialiste en droit immobilier montpellier / avocat droit de l'immobilier montpellier / avocat specialiste en droit immobilier / avocat droit immobilier montpellier
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