Pour vous, qu'est-ce que le droit d'auteur ?

Par : BuzzMyMusicTV

Thèmes liés : avocat droit d auteur / avocat propriete intellectuelle paris

Droits d'auteur sur internet. Cession de droits : Comment ça marche ?

Vanessa FITOUSSI répond a nos question sur la manière de rémunérer les auteurs lors de l'utilisation de leurs œuvres, via le fonctionnement des organismes de gestions collectives des droits comme la SACEM , la SCAD , ADGP , la SCAM.

Comment utiliser une œuvre, graphique, théâtre, musicale, en toute légalité à travers la rémunération collective des auteurs, les contrats de cession de droits.

Vanessa FITOUSSI est avocat au barreau de Paris, des droits des obligations civiles et...

Par : Pratiks

Thèmes liés : avocat droit penal routier paris / avocat droit penal droit de la famille paris / droit commercial avocat paris

François Gaulais Avocat 69002 Lyon

Le Cabinet d'Avocat Gaulais François situé à Lyon 69002 est le spécialiste de la propriété intellectuelle (droit d'auteurs). Son champs de compétence touche également le droit de la famille, le droit des successions, et le droit des affaires. Nous pouvons également faire appel à lui sur des questions de baux d'habitation et commerciaux et des expropriations pour cause d'utilité publique. Maître Gaulais a créé son cabinet en 1984, et il bénéficie d'une forte expérience, est...

Par : netartisansvideos

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires lyon / cabinet avocat d'affaires lyon / avocat droit d'auteur lyon / cabinet d avocat droit des affaires / avocat droit de la famille lyon

Alain Berenboom, les clés d'une enfance

Écrivain, auteur de plusieurs romans récompensés des plus prestigieux prix littéraires, célèbre avocat en droit d’auteur, Alain Berenboom est une personnalité bruxelloise inclassable.

Son parcours et son œuvre sont fortement marqués par l’Art belge dont l’humour est teinté d’auto-dérision mais également, par les épreuves de l’Europe du XXème siècle que sa propre famille a subies et traversées.

Espace francophone l’a rencontré à l’occasion de la sortie de son...

Par : Espace francophone / tvfrancophonie.org

Thèmes liés : avocat droit d auteur

Alain Bensoussan : Et si nous reprenions le contrôle sur les algorithmes ?

Filmé à L'ÉCHAPPÉE, le 28 mai 2016. Plus d'informations sur http://www.lechappeevolee.com

Alain Bensoussan est avocat à la Cour d’appel de Paris spécialisé en Droit des Nouvelles Technologies de l'Informatique et de la Communication. Fondateur du Réseau Lexing®, premier réseau international d’avocats spécialisés en droit des technologies, il est également président et fondateur de l’Association du droit des robots (ADDR) et auteur de nombreux ouvrages dont, aux Editions...

Par : L'Échappée Volée

Thèmes liés : avocat specialise en droit de l'informatique

Sarkozy et le livre interdit

18 novembre 2005

Reportage. Le livre "Cécilia SARKOZY, entre le coeur et la raison», qui relate les tribulations du couple SARKOZY, ne sortira pas. Après un rendez-vous chez le Ministre de l'Intérieur, l'éditeur FIRST aurait décidé de ne pas distribuer les 25 000 exemplaires déjà imprimés. Le Ministre de l'Intérieur, qui a les compétences pour intervenir lorsqu'il y a atteinte de l'ordre public, est intervenu pour atteinte à l'ordre privé. Selon le journal Le Parisien, ce serait...

Par : Ina Politique

Thèmes liés : avocat droit d auteur

La liberté d’expression, nouvelle limite au droit d’auteur ?

Nouvelle méthode de raisonnement du juge ? L’arrêt de la Cour de cassation sur le « juste équilibre » des droits, Alice Pezard, conseiller honoraire à la Cour de cassation et avocat à la Cour, Forum Legipresse 2015

Par : Légipresse

Thèmes liés : honoraires avocat cour de cassation / avocat droit d auteur

4Michel Le Brun AVOCAT explique législature et tribunaux délictuel QUÉBEC

Ce document est public aucun droit d'auteur partager le, il explique par l'avocat monsieur Michel Le Brun toute la pratique judiciaire délictuelle des membres du Barreau de l'État du Québec dans le vice judiciaire du Québec contre LA VERTU JUDICIAIRE des Provinces canadiennes . N.B. l'Ontario est synonyme de QUÉBEC contrairement aux Provinces canadiennes.

Par : Jacques-Antoine Normandin

Thèmes liés : avocat droit d auteur quebec